Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 64·fr
    ...re au corps des personnels des cadres communs de laboratoire. Le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 26·fr
    ...Correspondant aux parcelles 158, 159, 160, 163 et 157 du cadastre ...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 7·fr
    ...51 du 3 mai 2001, relative aux cadres et agents des prisons et de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 4·fr
    ...- les magistrats, les cadres des administrations publiques et le p...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 12·fr
    ...un cadre fixe sensiblement horizontal, solidaire du fait de la cuv...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 18·fr
    ...- la mise à la disposition de la société dans le cadre de l'articl...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 11·fr
    ...- stabiliser le cadre de la performance, - mettre en place un syst...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 38·fr
    ...du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études ...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 13·fr
    Ils sont en outre chargés dans le cadre de leurs attributions norm...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 8·fr
    ...et le patrimoine national, - encadrer et assister les artisans pou...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 27·fr
    ...Ces sessions visent à initier les agents et les cadres du ministèr...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 27·fr
    ...Ces sessions visent à initier les agents et les cadres du ministèr...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 122·fr
    - la participation dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire d...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 2·fr
    ...nt administratif au profit des cadres du ministère de la fonction ...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 2·fr
    ...nt administratif au profit des cadres du ministère de la fonction ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...Les autres candidats sont, à leur nomination dans ce cadre, rangés...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 9·fr
    ...its logements accordés dans le cadre des programmes spécifiques po...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 25·fr
    ...2 - Le centre d'encadrement et d'orientation sociale de Sousse est...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 18·fr
    ...iens en fonction du niveau d'encadrement et des dépenses relatives...
  • Journal Officiel·2019 / N°036·page 11·fr
    ...Article premier - Est agréée la convention collective cadre des jo...