Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 34·fr
    Savary Tunis et qui a choisi pour tout contact avec elle, le burea...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 24·fr
    ...Parcelle 2. **Deuxième Parcelle :** Au Nord : T. 18004 - 145594....
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 10·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 39·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Hafedh ...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 51·fr
    ...| N° D'ORDRE DES PARCELLES | NUMERO DES PARCELLES | N° DES TITRES...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 22·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : 1ère Parcelle : Au Sud : un chemin la sé...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 39·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Raoudha »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 43·fr
    Qu'elle est imitée : - Au Sud : Impasse Ben Aissa - A l'Est : Had...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 26·fr
    ...Essâada Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 36·fr
    ...Ardh El Hania Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 40·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 45·fr
    ...orme à la parcelle n° 8 255 Conforme à la parcelle n° 6 du plan d...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 29·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 18·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Maprouka Qu'elle est sa pro...