Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 5·fr
    ...ée, prévue par le statut qui régit le dit cadre. arrivé de l'État...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 21·fr
    ...Il s'agit de la propriété N° 908 zaghouane dénommée «CHADLIA» ce s...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 25·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier N°90582 devenu 3606 M...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble non immatriculé consistant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 64·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 51365 Tunis déno...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 7·fr
    ...Il s'agit de 139/913 parts indivises dont le titre foncier N°15998...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 50·fr
    ...GANISMES INTERNATIONAUX Il s'agit principalement des intérêts pay...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 15·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «El HILYA» objet du...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 58·fr
    ...50 mètre de cette route, il s'agit d'un terrain carré d'une largeu...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 25·fr
    ...40° 08' 30'', longitude : 7° 29'30' ; altitude : 775 mètres, carte...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 22·fr
    ...- La ratification de la cooptation de Mme Brigitte Daubry en tant ...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un étage de villa sis à route Menzel Cheker km 5 impas...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 12·fr
    ...Il s'agit de 90/284 parts indivises revenant à Mr Walid Sioud obje...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 42·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble nommé Ben Amara objet du titre foncier 147...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 68·fr
    ... l'acte en mentionnant s'il s'agit d'un acte original ou d'une déc...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 26·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole pour les grandes cultures. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un Terrain de forme rectangulaire objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 7·fr
    ...il s'agit d'un taux de rémunération annuel brut de 10,25% payable ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 4·fr
    ......, en premier n°..., s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, nom ...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain longitudinal à usage d'habitation d'...