22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2013 / N°119·page 49·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/Le conseil d'a...
- Annonces Légales·2010 / N°031·page 45·fr...La totalité des parts indivises revenants à titre de propriété à l...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 55·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Président du ...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 4·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou des membres de la collect...
- Annonces Légales·2015 / N°090·page 34·fr...4/ La totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé Zeineb ...
- Annonces Légales·2004 / N°165·page 4·fr...Parts indivises à vendre : Les 443€ indivises du T.F n° 82501 cons...
- Annonces Légales·2025 / N°167·page 13·fr...La totalité des parts indivises soit 400 parts revenants à titre d...
- Journal Officiel·1999 / N°081·page 38·fr...- chaque logement doit être pourvu * d'un compteur individuel d'ea...
- Annonces Légales·2026 / N°045·page 21·fr...Toute la part indivise du débiteur saisi est égale à 22772.3125 pa...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 45·fr...1) le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son épouse la da...
- Annonces Légales·2021 / N°035·page 13·fr...Parts indivises à vendre : les 4800ème indivises de TF 5768 Bizert...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 38·fr...La totalité de 109.25 parts indivis sur 437 parts (109.25/435) de ...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 37·fr...Et par conséquent cette annonce constitue un avis personnel et ind...
- Annonces Légales·2023 / N°063·page 19·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Votre présence à...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 25·fr...Les parts Indivises revenant à la partie saisie dans le T. F n° 54...
- Annonces Légales·2016 / N°071·page 41·fr...La partie saisie est propriétaire dans l'indivision de 135 parts p...
- Annonces Légales·2026 / N°005·page 11·fr...Il s'agit de l'immeuble saisi pour toutes les parts indivises prop...
- Journal Officiel·1990 / N°064·page 13·fr...Les taxis individuels munis d'autorisations d'exercice leur permet...
- Annonces Légales·2015 / N°146·page 47·fr...Part indivise à vendre : Les 2920,20 indivise du T.F. N° 36588 Tun...
- Annonces Légales·2018 / N°148·page 36·fr...2018409055SANB2 Approbation des états financiers individuels de l...