Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 7·fr
    ...# CHAPITRE XIII ## Dispositions transitoires Art. 56. - Reste va...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax Ancienne Place Carnot, Gouvernor...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 27.224 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 8·fr
    ...les Réquisitions 28 312, 28 309, 28 310, et 28 313 Ouest : R. 28 3...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Somaâ conformément aux indications du...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ben Gardane, conformément aux indicat...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 31·fr
    ...Hédi Ben Mosbah Ben Brigacem Ben Freda --- ## REQUISITION N° 61....
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 19·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr
    ...--- **REQUISITION N° 30241** **GOUVERNORAT DE TUNIS** Suivant r...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 6·fr
    Le transitaire peut accepter d'étendre les responsabilités et les ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à La Goulette, rue de Kairouan, conform...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse rue Abou Hamed El Ghazali Gouv...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 23·fr
    ...## REQUISITION N° 57.875 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 29·fr
    ...3348 m² L'immeuble se trouve situé à Skanès près de la Mosquée Sa...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 20·fr
    ...La réquisition N° 29970 ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis ru Bab Saâdoun N° 211 conformém...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 40·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 61.337 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·2015 / N°035·page 10·fr
    | Université | Prénom et nom | Grade | Mandat | Date d'effet | |...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Teboulbou, Gouvernorat de Gabès, conf...