Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 542 résultats pour ""TIME""
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 53·fr
    ...L'immeuble est composé de plusieurs bâtiments : - un 1er bâtiment...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 15·fr
    Disposition d'ensemble des bâtiments de la ferme Voirie rurale Car...
  • Journal Officiel·2026 / N°071·page 9·fr
    ...ydrauliques et de la pêche maritime par la voie hiérarchique. Ces ...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 21·fr
    ...10 000 | 10 000 | | 06.603 | Bâtiments administratifs | 200 000 | ...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 35·fr
    ...Ce bâtiment est couvert d'une dalle de béton armé, équipé d'électr...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 36·fr
    ... leur demande au Service des Bâtiments Civils - Direction de la Co...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 35·fr
    ...PORTS AERIENS ET MARITIMES : I. Travaux Maritimes 1) Maneuvre d'...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 23·fr
    ...Chokri | Chef de service des bâtiments civils à la direction régio...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 29·fr
    ...mporaire du domaine public maritime. Le Président de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 9·fr
    ...## CHAPITRE III ## Des hypothèques maritimes ART. 78. — L'hypothè...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 22·fr
    ...Le Bâtiment : Entreprise générale de Construction y compris, menui...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 141·fr
    ...on collective sectorielle du bâtiment et des travaux publics. Le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 52·fr
    ...Le troisième bâtiment : se compose de trois bureaux, d'un salon, e...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 17·fr
    ...7 - Le ministre de l’agriculture, de la pêche maritime et des ress...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 3·fr
    ... privilèges et hypothèques maritimes, adoptée à Genève le 6 mai 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 24·fr
    ...ud, par Abdallah Metimet et Hadj Khalifa Metimet; au Nord, par Moh...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 21·fr
    ...nie Générale d'Entreprises Maritimes (COGEMA) et de la Société Gén...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 33·fr
    ...N° 911 --- ## SOCIETE NOUVELLE DES MANUTENTIONS MARITIMES Socié...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 3·fr
    ...ydrauliques et de la pêche maritime du 29 avril 2022, fixant la li...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 21·fr
    ...- Pour bâtiments | | 83.03 | 830300 0 | Coffres-forts,portes bli...