Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 73·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 11·fr
    ...L'avance n'est pas due sur les ventes de produits soumis au régime...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 26·fr
    ... Les activités pouvant être soumises aux règles de la comptabilit...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 9·fr
    ...ses déterminés par le projet soumis et à payer un montant fixé sur...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 13·fr
    ...es humides côtières de Thyna du Km 1 au Km 14 – Les zones humides ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 50·fr
    ...houmi, tunisienne, née en 1905, veuve Ahmed Ben Salah Chelghoumi, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 26·fr
    ...La soumission sera établie pour chaque lot sur l'imprimé spécial d...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 24·fr
    ...Toutes ces opérations sont soumises au contrôle du juge Rym Bouzai...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...— Sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, quel qu'en soient...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 44·fr
    ...3 lots — 3 UCPA Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer l...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 14·fr
    ...*Murs tachés par l'humidité. *Fissures des Murs. *Peinture et endu...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 58·fr
    ...Les concurrents doivent présenter à l'appui de leur soumission. —...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 9·fr
    - le programme lumineux - l'alimentation - la prévention contre le...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 33·fr
    ...- donner son avis sur les différentes consultations soumises par l...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 29·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission 2) Un certificat attestant que vou...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 33·fr
    ... à la diminution du bénéfice soumis à l'impôt de l'année de la rad...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 27·fr
    ...Les Soumissions doivent être placées sous double enveloppes cachet...
  • Journal Officiel·1997 / N°034·page 27·fr
    ... | -Héritiers de Braek ben Ettoumi ben Kilani : Youssef, Mustafa, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 105·fr
    ...- Pratylenchus penetrans (crucifères, légumineuses, ombellifères)....
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 55·fr
    ...- des cadres et containers du n° 8608, sont soumis à l'importatio...