Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 65·fr
    ...sionnant, de ce fait, à l'entreprise publique, un préjudice pécuni...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 19·fr
    ...reprise publique - Les obligations mises à la charge des entrepris...
  • Journal Officiel·2009 / N°095·page 14·fr
    ... Culture de l'entreprise | Création d'entreprises | X | X | | | ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 11·fr
    ...## ARTICLE 6 ### DÉLÉGUÉ DU PERSONNEL COMITÉ D'ENTREPRISE L'insti...
  • Journal Officiel·2019 / N°026·page 10·fr
    ...MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES P...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 4·fr
    ... au registre national des entreprises sous le n°202071557. Il a é...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 39·fr
    ...Le congé pour la création d'entreprise accordé à Monsieur Somai Mo...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 4·fr
    - un représentant des entreprises d'assurance ayant la forme de so...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 17·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : L'inspection générale d...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ...— En plus du comité d'entreprise et des comités d'établissement do...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 32·fr
    ...Groupement d'Entreprises ETEP/Kilani. Objet : L'exécution du marc...
  • Journal Officiel·2019 / N°075·page 10·fr
    # MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 8·fr
    ...ar le gestionnaire ou une entreprise qui lui est liée) ; - le mont...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ...commission consultative d’entreprise, érigée en conseil de discipl...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...4°) autoriser les entreprises d'une profession déterminée à accord...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 14·fr
    ... Resources Tunisia » et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 3·fr
    ...- Les services, les établissements publics, les entreprises publiq...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 3·fr
    ... national du registre des entreprises - Sfax en date du 16 octobre...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 13·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES # NOMINATIONS Par décret n...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 30·fr
    ...Collaborateur immédiat du chef d'entreprise s'occupe des demandes ...