28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Annonces Légales·2006 / N°081·page 60·fr...Banque de l'Habitat société anonyme, représentée par son PDG élisa...
- Annonces Légales·2006 / N°082·page 36·fr...Banque de l'Habitat société anonyme, représentée par son PDG élisa...
- Journal Officiel·1970 / N°056·page 23·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
- Journal Officiel·1973 / N°023·page 4·fr... des Travaux Publics et de l'Habitat. MINISTERE DE L'EDUCATION NA...
- Annonces Légales·2009 / N°142·page 40·fr...Banque de l'Habitat représentée par son PDG demeurant en son siège...
- Annonces Légales·2013 / N°044·page 33·fr...onstruit une villa à usage d'habitation repartie en un rez de chau...
- Journal Officiel·1996 / N°076·page 4·fr...rofit de l'agence foncière d'habitation en vertu du décret n° 80-8...
- Journal Officiel·2001 / N°070·page 53·fr...s et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
- Journal Officiel·2004 / N°061·page 11·fr...t à l'exception des locaux d'habitation. L'Instance peut se faire ...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 9·fr...st édifié un local à usage d'habitation composé de 3 chambres 2 sa...
- Annonces Légales·2007 / N°017·page 38·fr...ant au nom de la Banque de l'Habitat contre Mounira El Ajmi. En v...
- Journal Officiel·1981 / N°055·page 51·fr...l'Habitation Moderne N° 55 Journal Officiel de la République Tuni...
- Annonces Légales·2015 / N°144·page 43·fr...is d'une maison destinée à l'habitation demeurant à Route Sidi Man...
- Journal Officiel·2005 / N°035·page 5·fr...2- l'aménagement du chantier, la construction des habitations, l'é...
- Annonces Légales·2023 / N°013·page 12·fr... édifiée une villa à usage d'habitation composée d'un sous-sol, un...
- Annonces Légales·2005 / N°093·page 3·fr...ifiés trois locaux à usage d'habitation répartis sur deux niveaux ...
- Annonces Légales·2006 / N°007·page 44·fr...Banque d'Habitat, société anonyme, inscrite au RC sous le n° 13881...
- Annonces Légales·2007 / N°069·page 26·fr...maison d'habitation se compose de 3 chambres et salon et cuisine e...
- Annonces Légales·2008 / N°059·page 35·fr...e villa moderne affectée à l'habitation composée de 2 niveaux, rez...
- Annonces Légales·2009 / N°012·page 28·fr...et de 2 étages à caractère d'habitation d'une superficie de 300m²....