Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 13·fr
    ... sur le marché ; 1.4 - l'homologation technique des pièces et com...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 24·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipés...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 50·fr
    ... payés par lui après leur homologation par le tribunal. 2011X0062...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 9·fr
    ... SYNDICATS ET SYNDICS ## Homologation de résolutions ## Deuxième...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 3 (§ A et B) de l'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 5·fr
    ...— Par dérogation à l'article 12 ci-dessus le demandeur peut être d...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 4·fr
    ...Ces prorogations ou réductions ne peuvent excéder une durée de six...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 25·fr
    ...— Par dérogation et pendant une période de six mois à dater de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 16·fr
    ...2009, et ce même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 23·fr
    ... du 22 septembre 1974 Mohamed Mogadi, à compter du 22 septembre 19...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr
    ...ité Jardin II, par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 21·fr
    ...— Tout élève pris en flagrant délit de fraude lors d'une interroga...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 61·fr
    ...ontre la société, même par subrogation aux droits de leur auteur. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 29·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 55·fr
    ... de Tunis ### Jugement d'Homologation ### du Concordat En date d...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 9·fr
    ...2019 et ce, même en cas de prorogation de cette date. **3.15- Dat...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 59·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive, sauf prorogatio...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 6·fr
    ... des délais de validité et prorogation et des conditions de son re...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 16·fr
    ...(17 chaabane 1379), portant dérogation aux dispositions du décret ...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 6·fr
    ...Au cours de ce cycle un seul redoublement est permis sauf dérogati...