Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ... favorable de Monsieur le Secrétaire d'État au Plan et à l'Economi...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 7·fr
    ...- Le payeur est le comptable assignataire chargé dans les formes t...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 33·fr
    ... matière, ou d'ésigner un mandataire pour ce faire. » Comme conséq...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr
    ...dinaire s'est réunie comme il était prévu par la convocation parue...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 24·fr
    ...ia, à compter du 1er mars 1970 Taieb Gamra Lahouar, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 8·fr
    ...perçoivent une indemnité forfaitaire mensuelle dont le montant est...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...t le public qu'ils sont propriétaires-possesseurs et en jouissance...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ...t du jour » avec le matériel détaillé dans ledit contrat à Monsieu...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 23·fr
    ...ée La cimetière Musulman consistaion d'une propriété appelée Le ci...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 20·fr
    ...compter du 15 juillet 1975 - Ettaieb Aicha, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr
    ... et l'extinction des feux volontairement provoqués pour le brûlage...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 18·fr
    ... fixant le cautionnement forfaitaire garantissant les droits et ta...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 52·fr
    ...Messieurs Fathi Ben Sadok Oualha est nommé gérant statutaire pour ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 10·fr
    ...onnes qui disposaient et exploitaient avant le 28 février 1989 des...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 14·fr
    ...En conséquence le locataire sera seul tenu responsable tant vis à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 29·fr
    ...IN xxxx621 MEZGHANNI FATMA BT LTAIEF | | CIN xxxx740 AYARI SALHA...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 25·fr
    ...Sabban (Khamous) dit (Roger), demeurant à Tunis 5, rue Capitaine M...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr
    ...— L'adjonction de feuilles supplémentaires dans le passeport est i...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 10·fr
    ...s emplois fonctionnels de secrétaire général de ministère, de dire...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 5·fr
    ...r 1987 portant dérogation à certaines dispositions du décret n° 82...