Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 12·fr
    ...octobre 1976 Dachraoui Mohamed Taieb, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...— La propriété du fonds ne donne pas à son propriétaire le droit d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 40·fr
    ...3° en outre, en accord avec certains pays, l'ouverture de comptes ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...Adjudicataire provisoire : CREDIT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL DE TUNI...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 9·fr
    ...pter du 1er octobre 1965 Tahri Taieb, à compter du 1er octobre 196...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...osition et cite par huissier-notaire, les parties intéressées, à l...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 24·fr
    ... un soin particulier sur les détails afin d'éliminer les risques d...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 7·fr
    ...3 # ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES *Toutes les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 23·fr
    ...au lieu et place de feu Hadj Letaief Zouaoui. Le P.V. a été enreg...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 6·fr
    ...la cour d'appel désigne un vacataire parmi les huissiers de justic...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 34·fr
    ...s en natures souscrites par certains oleifacteurs. 2°) Nomination...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 27·fr
    ...social de la dite Société qui était à Tunis, 68, Avenue Habib Bour...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 5·fr
    ...s emplois fonctionnels de secrétaire général de ministère, de dire...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ... courrier aura remis au destinataire la valise consulaire dont il ...
  • Journal Officiel·1986 / N°021·page 8·fr
    ...ence de tout problème phytosanitaire cité à l'article 5(e). Art. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...Commerce de détail des produits de consommations, tissus, bonneter...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 6·fr
    ...- la fusion et la scission - la liquidation volontaire - toute déc...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 10·fr
    ... km² soit 618 périmètres élémentaires et est délimitée conformémen...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 6·fr
    ...r de Tunis à Belgrade, Le Secrétaire d’Etat-Adjoint aux Affaires F...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 19·fr
    ...ter du 1er avril 1972 Ahmed Bettaieh, à compter du 16 avril 1972 B...