Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr
    ...— Le chef du service du travail rééducatif a rang et prérogatives ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 43·fr
    ...MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS AVIS D'HOMOLOGATIO...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 4·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article 24 susvisé et pour ...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 7·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions qui préc...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 17·fr
    ...De plus, et en dérogation à l'article 56 de la dite convention, le...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 2·fr
    ...me jour de la mission, sauf dérogation autorisée préalablement par...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 2·fr
    ... de son avocat Maître Said Bourogaâ chabbi - 6 rue de Béja - Bab E...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 32·fr
    ...trois mois, susceptible de prorogation. Les autorisations d'admiss...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 8·fr
    ...- Le ministre de l'intérieur exerce ses prérogatives prévues par l...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 2·fr
    ... 1er janvier 1973 Abdallah Bourogaa Chebbi, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 32·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 7·fr
    ...e du fonctionnement et ses prérogatives en matière de gestion admi...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 4·fr
    ...Buceur Sidooga, à compter du 1er août 1971 Noureddine B. Ancelaziz...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 11·fr
    ... du 11 juillet 1989 portant dérogation à certaines dispositions du...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr
    ...99 années entières et consécutives sauf les cas de prorogation ou ...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 5·fr
    ...année de la Faculté, des interrogations orales sur les matières de...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 22·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 36·fr
    ...isie immobilière et après subrogation ## D'UN IMMEUBLE situé à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...74 n° 351 en qualité de subrogataire du débiteur principal la Banq...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr
    ... de mise en valeur Tataouine SOGAMIVAT Société Anonyme Au capit...