Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...arité et la sincérité des inventaires et des bilans ainsi que l'ex...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 21·fr
    ... à compter du 1er avril 1976 Betaieb Mustapha, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 9·fr
    ...Dans ce cas, la partie excédentaire des paiements reste imposable ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 30·fr
    ...Monsieur Mohamed Dabichi, propriétaire demeurant à Zaghouan. Part...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 18·fr
    ...ompter du 1er avril 1969 Ben Letaifa AbdelWahab à compter du 1er a...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...La retenue effectuée sur chaque paie supplémentaire ou indemnité o...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 6·fr
    ...mpter du 1er juillet 1965 Abid Taieb à compter du 1er juillet 1965...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ...— Le programme détaillé de l'enseignement est fixé par arrêté du m...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ... recettes et des dépenses budgétaires; — le développement des rés...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...dent Directeur Général et mandataire de la Société, en vertu des p...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 40·fr
    ...Gérant Statutaire: Monsieur Mohamed Bounaa. N° B-137 ## AVIS DE ...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...strateurs du centre est propriétaire, associé en nom, gérant, admi...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 27·fr
    ...cat à Tunis, 8, Bis Rue des Maltais chez qui les parties élisent d...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 17·fr
    ...u Travail communiquera au Secrétaire Général des Nations Unies, au...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ...idé que le capital social qui était de 1.400.000 Dinars divisé en ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 27·fr
    ...nce du public qu'il est propriétaire poississeur d'une parcelle de...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 11·fr
    ...nés par les Présidents et Secrétaire de la Séance. Les copies ou ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ... N° 3.085 par Monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur. N° 1.1...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ...Les propriétaires des 15.500 actions anciennes auront un droit de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 16·fr
    ...à compter du 22 septembre 1975 Taieb Ferjani, à compter du 15 déce...