Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 38·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquereur...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 13·fr
    ...usvisé et sont régies par lesdites dispositions. Chapitre V Tutel...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 39·fr
    ...bres séparés et qui ouvrent toutes sur une cour elle est construit...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 13·fr
    ...Cheikh, à compter du 1er juillet 1975 Abdelmajid Attes, à compter ...
  • Journal Officiel·1993 / N°082·page 6·fr
    ...e groupe, et l'ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 10·fr
    ...L'effectif, le programme de prophylaxie appliquée, les dates et na...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr
    ...Béja, Amdoun Labiadh, Oued Zargua, Teboursouk, Testour, Medjez-El-...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 13·fr
    ...nt faits par des briès, les portes par le bois, les fenêtres par l...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 8·fr
    ...Les limites de la terre dont il s'agit, sont : Sud : Coteau dit M...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 17·fr
    ...cteur des Contributions Indirectes, demeurant à Sousse, avenue Vic...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...Limites : nord : immeuble du voisin. Est : route de Bizerte. Ouest...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux olivettes contigues, d'une co...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...ent les caractéristiques suivantes : — absence de substance — de...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 53·fr
    ...es sont en aluminium et les portes sont en bois de haute qualité. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 17·fr
    ...LEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les annonces légales et judicia...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 33·fr
    ...possibilité de transfert de toutes ses attributions ou d'une parti...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 9·fr
    ... modifiés, 2 exemplaires des actes suivants ont été déposés au gre...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 4·fr
    ...oncision ou à l'occasion des fêtes religieuses : dans la limite d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 24·fr
    ...onsable de l'animal des poursuites et des procédures disciplinaire...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 14·fr
    ...i et relative à diverses olivettes sises dans la forêt de Djemmal,...