Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 35·fr
    ...— de calculer l'intérêt statutaire sur le nouveau montant nominal ...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 4·fr
    ...une sélection génétique et sanitaire à l'intérieur d'une variété o...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 7·fr
    ...ompter du 8 octobre 1973 Dkhil Taieb, à compter du 15 octobre 1973...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 23·fr
    ...e du public qu'elle est propriétaire de la totalité de la maison s...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...ffure pour dames qu'elle exploitait à Sousse, Rue Ibn-Chabat. Sou...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 8·fr
    ...1) d'exercer les responsabilités réglementaires dans les secteurs ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ... qu'ils n'ont pas de co-propriétaire et que personne ne les a trou...
  • Journal Officiel·1995 / N°036·page 37·fr
    ...6 instituant le droit complémentaire provisoire telle que modifiée...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ...Le Secrétaire Général, Abdelmajid Djilani. N° 630. D'un acte so...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...Bismuth, Avocat à Tunis, 8, Rue de Suède, dépositaire d'un origina...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr
    ...2) L'achat d'un nombre de parts sociales dépassant la vingtaine, a...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 20·fr
    ...pter du 1er janvier 1969 Ben Letaifa Ahmed à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ... des services relevant du secrétaire d'État auprès du Premier mini...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 11·fr
    ...aouar enfants de son frère feu Taieb. A la date du 23 novembre 19...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 12·fr
    ...BRINE | | CIN xxxx806 AIECCH TAIEB BEN FERJANI | CIN xxxx941 DHA...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...rts, aux douanes et à la quarantaine. ART. 6. — 1°) chaque Partie...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...t 1989 portant dérogation à certaines dispositions du décret n° 82...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...Le commerce en gros, demi-gros et détail de tous articles de bonne...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr
    ...finitive émanant, soit du Secrétaire d'État au Plan et aux Finance...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 23·fr
    ...Les propriétaires d'actions nominatives inscrits sur les régistes ...