252 946 résultats pour ""TAI""
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 19·fr...| 159.565 | 165.000 | | Secrétaire Direction | 100.000 | 105.415...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr...tée à l'article 5 des Statuts étaient devenues définitives. Deux ...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr...arité et la sincérité des Inventaires et des bilans ainsi que l'ex...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr...isé le public qu'il est propriétaire ayant la jouissance et la pos...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr...organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'on...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr...oarrves de tous produits alimentaires et notamment légumes et oliv...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr...Pour tous renseignements complémentaires, s'adresser au cabinet de...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr... douanes de contrôle, à l'inventaire des stocks réels des marchand...
- Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr...— Les propriétaires d'actions nominatives régulièrement inscrits s...
- Journal Officiel·1973 / N°011·page 44·fr...Le taux de l'indemnité pour heures supplémentaires est celui de l'...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 48·fr...med Khdiri, Mohamed Naceur ben Taieb et Mabrouk, Abdallah ben Abda...
- Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr...lui conférer le contrôle majoritaire en droits de vote d'une socié...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 21·fr...dé que le Capital Social, qui était de 20.000 Dinars divisé en 2.0...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr...ieurs les actionnaires, propriétaires d'actions de capital ou d'ac...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 25·fr...ibuées gratuitement aux propriétaires des 2.000 actions formant le...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr...90 % aux actionnaires à titre de dividende complémentaire et 10 % ...
- Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr...- une étude présentant le projet proposé - un exposé détaillé des ...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr...Les produits de la société constatés par l'inventaire annuel, dédu...
- Journal Officiel·1989 / N°085·page 7·fr...concerne le Portugal — le secrétaire d'État des transports ou tout...
- Journal Officiel·1998 / N°054·page 15·fr...ée au début de l'année universitaire par le directeur de l'école, ...