Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 19·fr
    ...| 159.565 | 165.000 | | Secrétaire Direction | 100.000 | 105.415...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr
    ...tée à l'article 5 des Statuts étaient devenues définitives. Deux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...arité et la sincérité des Inventaires et des bilans ainsi que l'ex...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr
    ...isé le public qu'il est propriétaire ayant la jouissance et la pos...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr
    ...organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...oarrves de tous produits alimentaires et notamment légumes et oliv...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ...Pour tous renseignements complémentaires, s'adresser au cabinet de...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 6·fr
    ... douanes de contrôle, à l'inventaire des stocks réels des marchand...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...— Les propriétaires d'actions nominatives régulièrement inscrits s...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 44·fr
    ...Le taux de l'indemnité pour heures supplémentaires est celui de l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 48·fr
    ...med Khdiri, Mohamed Naceur ben Taieb et Mabrouk, Abdallah ben Abda...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...lui conférer le contrôle majoritaire en droits de vote d'une socié...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 21·fr
    ...dé que le Capital Social, qui était de 20.000 Dinars divisé en 2.0...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr
    ...ieurs les actionnaires, propriétaires d'actions de capital ou d'ac...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 25·fr
    ...ibuées gratuitement aux propriétaires des 2.000 actions formant le...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...90 % aux actionnaires à titre de dividende complémentaire et 10 % ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr
    ...- une étude présentant le projet proposé - un exposé détaillé des ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...Les produits de la société constatés par l'inventaire annuel, dédu...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 7·fr
    ...concerne le Portugal — le secrétaire d'État des transports ou tout...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 15·fr
    ...ée au début de l'année universitaire par le directeur de l'école, ...