Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 7·fr
    ... conformément aux tableau et attestations de possession de délimit...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 15·fr
    ...Les limites de la propriété : du Sud une propriété objet d'un titr...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 23·fr
    ... à compter du 1er Octobre 1973 Testouri Nejia, à compter du 1er Oc...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 34·fr
    ...A défaut, toutes les oppositions seront nulles. Cet avis a été pu...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 14·fr
    ...enant au DP m-entourée des 4 Côtes par un mur la dite parcelle est...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 4·fr
    ...ts situés dans les zones couvertes par des plans d'aménagement ou ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 7·fr
    ...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 7·fr
    ...Toutes les huiles de grignon raffinées de la campagne 1965-66 sero...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 33·fr
    ... à l'effet de délibérer sur toutes les questions relevant de sa co...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 8·fr
    ...conformément aux tableaux et attestations de possession et de déli...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 35·fr
    ...dame Amma Choura, associée, toutes ses 1200 parts sociales qu'elle...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 35·fr
    ...s garages pour voiture sans portes et un office. Des deux côtés de...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 40·fr
    ...Lundi le 13/7/2015 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 28·fr
    ...'unanimité le bilan et les comptes de l'exercice clos le 31 décemb...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 27·fr
    ...e 1965, élève, célibataire, toutes deux, demeurant avec leur père ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 18·fr
    ...GLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les annonces légales et judicia...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 41·fr
    ...l'adjudications de l'immeuble aura lieu à La chambre des ventes im...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 19·fr
    ... Deguachi est nommé tuteur par testament de son père feu Ahmed ben...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 7·fr
    ...es à la circonscription des ventes foncières du tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 132·fr
    ...que et mentale classe 1 ; 6) Attestation de qualification radiopho...