Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 16·fr
    ...Ali Ben Hadj Mahmoud Harzallah, commerçant en artisanat près hôtel...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 9·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, 8 - un représentant du gr...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 15·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 31·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 52·fr
    ...éfabrication ou la production artisanale ou industrielle de tout o...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr
    ...Opinions des juristes partisans de l'initiative au sujet du « Qiya...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 54·fr
    ...Deux mille cinq cent cinquante dinars (2.550) répartis sur deux ce...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 2·fr
    ...ès; les neuf dixièmes sont répartis entre les agents des services ...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 17·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles d...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 39·fr
    ...s avec des différentes formes artistiques, sa pompe à eau est au d...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 31·fr
    ...ée par l'Office National de l'Artisanat, en qualité de propriétair...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 5·fr
    ...ministère du tourisme et de l'artisanat; le directeur du crédit de...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 11·fr
    ...nt autorisée, peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils le d...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...La réserve légale a été fixée à 5 %, les bénéfices sont répartis p...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 45·fr
    ...ée par l'Office National de l'Artisanat en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 19·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les barqu...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 43·fr
    ...e de l'épicerie, des articles artisanaux, des chaussures, de ménag...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...20.000 Dinars entièrement libérables en espèces et répartis en 4.0...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 11·fr
    ...sière offrant des éléments répartis selon un pas très stable. Le ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 31·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...