Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 31·fr
    ...ant dans sa totalité, pour limites, au Sud : une route; à l'Est : ...
  • Journal Officiel·1994 / N°079·page 6·fr
    ...conformément aux tableaux et attestations de possession et de déli...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 38·fr
    ...017) à l'arrondissement des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 18·fr
    ...cie est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 20·fr
    ...Hamda dit Anouar Testouri, à compter du 1er avril 1963. Ben Ali Ha...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 13·fr
    ...ent les caractéristiques suivantes : 1°) Un modèle de forme cylin...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 10·fr
    ...Cette prime sera servie aux agriculteurs, pour toutes les espèces ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 26·fr
    ...ier 1964 approuvant la tutelle testamentaire donnée au sieur Rabah...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 15·fr
    ..., diminué des réfections suivantes : A. — Pour poids spécifique ...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 6·fr
    ...ant une maison et quatre olivettes, d'une contenance dénoncée de 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 32·fr
    ... de formuler éventuellement toutes oppositions auprès du greffe de...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 13·fr
    ...Le Président de la Commune de Testour, a l'honneur de porter à la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 21·fr
    ...ar l'une des parties contractantes pourra avoir lieu dans un délai...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 24·fr
    ...Chemin de Jayara au carrefour des routes M.C. 37 et 39. A l'Est :...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 12·fr
    ... fond sans appuyer entre les dites portions. Le présent avis fera...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 18·fr
    ...e que s'ils ont été reconnus aptes à l'emploi auquel ils seront oc...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 24·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent d...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr
    ...Les oppositions devront être faites sous peine de déchéance forclu...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 27·fr
    ...## Amortissement et remboursement Toutes les obligations subordon...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 21·fr
    ...armaceutiques, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée...