Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 23·fr
    ...ompter du 2 juillet 1972 Bahri Taieb, à compter du 5 juillet 1972 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 10·fr
    ...isation, sur le terrain, de certains travaux de recherche d'hydroc...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 10·fr
    ... commission administrative paritaire compétente. Art. 31. — Les f...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 15·fr
    ...r, à compter du 1er avril 1971 Taieb Triki, à compter du 1er avril...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 8·fr
    ...é conformément aux règles qui étaient applicables à la nomination ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 40·fr
    ...Le Garant Statutaire de la Céramique Tunisienne La SO.T.I.M.A.C.O....
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 17·fr
    ...é - organes d'assemblage élémentaire Hémobilisation relative de de...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...rapporteur - les formateurs permanents et vacataires : membres - u...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 16·fr
    ...on des Officiers (Académie Militaire ou Ecole agréée par le Minist...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 39·fr
    ... faire représenter par un mandataire actionnaire. Le Commissaire ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 14·fr
    ...r Ali Fezzani en est le propriétaire ayant la possession depuis de...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ... bénéficient d'un régime forfaitaire de contribution fiscale fixée...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 11·fr
    ...A la date du 30 janvier 1962, le sieur Chadli ben Taieb El Hedjelj...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 6·fr
    ...d (y compris les denrées alimentaires, les boissons et tabacs) ser...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...me des pensions civiles et militaires de retraite et des survivant...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 27·fr
    ...Le dit propriétaire déclare et affirme que ces actes de propriété ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 23·fr
    ...l 1973 | | Mhamani Zitouni Letaief, à compter du 1er avril 1973 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 12·fr
    ...s d'autre part incombe dans certains cas à ces derniers par applic...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 3·fr
    ...iscal Non déductibilité de certaines dépenses Art. 7. — L'articl...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr
    ...N BEN MOHAMED CHELAIFA, propriétaire, demeurant à MAHDIA, sur la m...