Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 29·fr
    ...t en aluminium, surfaces couvertes: rez-de-chaussée 140 m², 1er ét...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 37·fr
    ...siste en deux parcelles comptantes en oliviers d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 5·fr
    ...la liste des parties contractantes et le régime applicable à l'éch...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 25·fr
    ...uivie en ce qui concerne les dites parcelles au nom de la dite fon...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 49·fr
    ...lieu dit «Ragoubet Brahim», cartes de Nefza au 1/50.000, gouvernor...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 26·fr
    ...LEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les annonces légales et judicia...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 34·fr
    ...es oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquéreur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 19·fr
    ...les bénéfices des années suivantes. Dernier Bilan : La Société ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...rité pour être affectés aux postes qu'ils occupaient avant leur dé...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 8·fr
    ...Hichem Abed Dérouiche de la délégation de Testour gouvernorat de B...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ...ératives, entreprises capitalistes, le crédit. La production agri...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 28·fr
    ...mai 1976 Melle Chedlia Ben Ali Testouri, à compter du 13 mai 1976 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...Article 36 bis Les dispositions transitoires suivantes s'applique...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 15·fr
    ...té, est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 21·fr
    ...ceptionnel dans les fermes pilotes et les agro-combinats cités ci-...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 41·fr
    ...recouvert de carrelage, les portes et fenêtres sont fabriqués en v...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 52·fr
    ...ortion sus-indiquée et sont toutes entièrement libérées en espèces...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 202·fr
    ...e 1 en cours de validité ; - Attestation de Qualification Internat...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 9·fr
    ...pecteur des Contributions Directes du Siège de son exploitation, c...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 5·fr
    ...— Cultivaires sans four, dites « réchauds plats ». En B. — Réchauc...