Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 6·fr
    ...eprésentant du ministère de l'artisanat, - d'un représentant du mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 8·fr
    ...fonctionnaires en activité répartis comme suit : — Un représentan...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ... producteurs agricoles et aux artisans pour la vente de leur propr...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 18·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles d...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 29·fr
    ...Brasserie Schilling se répartissant ainsi : Soixante parts à Madam...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ... de manifestations théâtrale, artistiques et récréatives. Statut ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ... ; - 90 % aux actionnaires répartis proportionnellement à la quoti...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 12·fr
    ...t gobeletterie, produits de l'artisanat, accumulateurs et batterie...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 6·fr
    ...e possible, de leurs veux, répartis dans les sections selon l'ordr...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 10·fr
    ...gnée en faïence fine de genre artistique et décoratif | 10.000 DT ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 19·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA); d'une part — L'...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. - un représentant de l'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ...29 ca., répartis comme suit : 31 ha. 79 a. 69 ca. de la catégorie...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 3·fr
    ...| 150.000 | | Produits de l'artisanat | 50.000 | | Bateaux de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 5·fr
    ... bénéficiaires, ils seront répartis proportionnellement à leurs pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 26·fr
    ...Moncef Bouassida son fonds de commerce d'artisan réparation de Rad...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 13·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 28·fr
    ...est demandée, doivent être répartis entre 300 détenteurs au moins,...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 17·fr
    ...ministère du tourisme et de l'artisanant, - un représentant du gou...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 32·fr
    ...Cinq mille dinars (5.000) répartis sur 100 actions d'une valeur de...