Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 20·fr
    ..., a cédé à la Coopérative des artisans bijoutiers « L'Etoile d'Or ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 8·fr
    ... maîtrise en histoire sont répartis en deux ans. Leur durée est de...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...our l'exercice d'une activité artisanale ou professionnelle confor...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 6·fr
    ...membre - un représentant du ministère du tourisme et de l'artisana...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 33·fr
    ...merce à usage de Couture et d'Artisanat sis à Tunis, 43, Rue Nahas...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 8·fr
    ...rès de l'Office National de l'Artisanat en remplacement de Monsieu...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 31·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 3·fr
    ...q cent (4.493.500) dinars, répartis en quatre cent quarante-neuf m...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 37·fr
    ...que les résultats réalisés sont répartis proportionnellement aux m...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 72·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 21·fr
    ...t comportant régulièrement répartis sur son pourtour un certain no...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...- l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...de vingt cinq (25) membres répartis ainsi qu'il suit : 1 - le dir...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 10·fr
    ...LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME DE TUNISIE, don...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 7·fr
    ...uer les principales activités artistiques et en leur faisant décou...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...ri du « ticket bleu » sont répartis comme suit : — 9% au profit d...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ... à 294 millions de dinars, répartis conformément au tableau "Q" in...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...dustrie, du commerce, et de l'artisanat, - un représentant de l'un...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 10·fr
    ...en vigueur dans les délais impartis. ## CHAPITRE III ## TUTELLE D...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 5·fr
    ...ns le dit permis, seraient répartis de la manière suivante : - AG...