28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2016 / N°005·page 54·fr...Un local d'habitation sise à la rue Hasen Barbouche El Kef au nive...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 102·fr...tère de l'Équipement et de l'Habitat | 120106 000 | 11090 000 | 13...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 47·fr...un puits, un local à usage d'habitation et un dépôt, la troisième ...
- Journal Officiel·1975 / N°070·page 31·fr...m consistant en une maison d'habitation située à Jemmal, 58 rue Be...
- Annonces Légales·2011 / N°037·page 32·fr...il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation de deux niveaux, rez ...
- Journal Officiel·1984 / N°066·page 19·fr...lles constructions, avec une habitation pour le gardien, et en fac...
- Annonces Légales·2017 / N°034·page 36·fr...Banque de l'Habitat - S.A- R.C 138811996B Tunis - représentée par ...
- Journal Officiel·1973 / N°031·page 43·fr...tiers indivis d'une maison d'habitation sise à Akouda limitée au S...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 15·fr...triple vocation commerciale, habitation et services situé dans le ...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 36·fr...a consistant en une maison d'habitation située au Kef rue Habib Bo...
- Annonces Légales·2010 / N°022·page 41·fr...Le reste du terrain est à caractère d'habitation. Sur lequel sont...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 40·fr...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1983 / N°085·page 19·fr...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 15·fr...membre; — un représentant du ministère de l'équipement et de l'hab...
- Journal Officiel·1999 / N°064·page 4·fr...tère de l'équipement et de l'habitat au ministère de l'agriculture...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 2·fr...27 SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLIQUÉ ET À L'HABITAT AGREME...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 13·fr...ent, la maison constituant l'habitation principale du défunt, n'es...
- Annonces Légales·2006 / N°058·page 19·fr...ns une zone commerciale et d'habitation aménagée et consistant en ...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 37·fr...à Mazout, d'une pièce de usage d'habitation et d'une espèce sécuri...