27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·1979 / N°039·page 19·fr...Geneva affecteur pour le compte de Cie Noga Genève poursuite et di...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 37·fr... dissolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts.**
- Annonces Légales·2023 / N°086·page 5·fr...2023 et ce, même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...
- Annonces Légales·2025 / N°099·page 2·fr# GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
- Journal Officiel·1998 / N°071·page 10·fr...at de Siliana avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
- Journal Officiel·1990 / N°046·page 10·fr...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 4·fr...3 djoumada II 1379), et par dérogation aux dispositions de l'artic...
- Annonces Légales·2006 / N°014·page 13·fr...2006S00298SODB1 GESTION DE SOCIETES HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 40·fr...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. C...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 6·fr...Said Bourogau Chabbi, à compter du 1er juillet 1964. Mohamed El Me...
- Journal Officiel·2008 / N°088·page 7·fr... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
- Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr...B — Epreuves orales 1) Interrogation sur des questions de service...
- Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr...on révocatoire et l'action subrogatoire), le code du statut person...
- Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr...ou d'exécuter des commissions rogatoires conformément aux accords ...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 41·fr...5°) D'approuver la prorogation de la mission des commissaires aux ...
- Annonces Légales·2018 / N°029·page 21·fr...2018 et ce, même en cas de prorogation à cette date. ## Date de R...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 30·fr... décembre 1969 il est porté dérogation aux règles de recrutement d...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr... 23 relatives aux commissions rogatoires sont applicables, à la tr...
- Journal Officiel·1972 / N°009·page 10·fr...Toutefois des dérogations à ces conditions peuvent être accordées ...
- Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...