Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 19·fr
    ...Geneva affecteur pour le compte de Cie Noga Genève poursuite et di...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 37·fr
    ... dissolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts.**
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 5·fr
    ...2023 et ce, même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ### SOCIETE...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 10·fr
    ...at de Siliana avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 10·fr
    ...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 4·fr
    ...3 djoumada II 1379), et par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 13·fr
    ...2006S00298SODB1 GESTION DE SOCIETES HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 40·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. C...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 6·fr
    ...Said Bourogau Chabbi, à compter du 1er juillet 1964. Mohamed El Me...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 7·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 8·fr
    ...B — Epreuves orales 1) Interrogation sur des questions de service...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 4·fr
    ...on révocatoire et l'action subrogatoire), le code du statut person...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ...ou d'exécuter des commissions rogatoires conformément aux accords ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 41·fr
    ...5°) D'approuver la prorogation de la mission des commissaires aux ...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 21·fr
    ...2018 et ce, même en cas de prorogation à cette date. ## Date de R...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 30·fr
    ... décembre 1969 il est porté dérogation aux règles de recrutement d...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr
    ... 23 relatives aux commissions rogatoires sont applicables, à la tr...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 10·fr
    ...Toutefois des dérogations à ces conditions peuvent être accordées ...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...