...on définitive, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée...

...Homologation : Acte par lequel l'autorité compétente autorise la v...

...Sauf dérogation, seuls les exposants sont habilités à demander la ...

...60, Avenue Habib Bourguiba, Tunis ## Prorogation ### Cession de d...

...lières et minières et à l'homologation des prix des produits énerg...

...## Prorogation de l'exonération des droits d'enregistrement de la ...

...Ils ont rang et prérogatives de chef de service d'administration c...

...Il a rang et préprogatives de directeur d'administration centrale ...

...ruption l'exercice de leur prérogative de propriétaires en la loua...

...embre 1957 ## Jugement d'homologation de concordat En date du 2 ...

...49 ans, sauf en cas de dissolution anticipée ou prorogation. Capi...

...Aucune dérogation ne sera admise sauf en cas de secours pour sauve...

...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...

...Elle même dans le cadre de ses prérogatives toute action de prospe...

...— Par dérogation aux dispositions de l'article 22 du présent statu...

...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...

...2012L00095SODB1 ## GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolu...

...2016 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.15. Date ...

...s ayant fait l'objet d'une subrogation, ou payées par un tiers. A...

...2023 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ### 3.5.4 D...