Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 17·fr
    ...ial comme Commissaires aux comptes : M. ALI FECHA, agriculteur à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 22·fr
    ...nis, de deux exemplaires des actes de transformation et de premièr...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 8·fr
    ...die », si les conditions suivantes sont réalisées : 1° l'incapaci...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 33·fr
    ...Les limites de la région de la municipalité; A l'Ouest : Les héri...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...e, vis-à-vis des tiers, des dettes et obligations contractées pour...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...— Le contrôleur technique est soumis dans les limites de la missio...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 21·fr
    ...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 15·fr
    ... à compter du 1er juillet 1970 Testouri Chédi, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 61·fr
    ...DE COMMERCE DE TUNIS ## Faillites et Règlements Judiciaires Extr...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 4·fr
    ...L'organisation et les modalités de fonctionnement desdites unités ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 5·fr
    ...de Kasserine passant par les cotes N° 1029. 918 et 856 jusqu'à son...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ... (5.500) actions nouvelles, toutes nominatives, de dix dinars (10 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 23·fr
    ...Le croisement des routes M.C. 125 et l'ancienne route de Gafsa Tun...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 4·fr
    ...e d'affaires est soumise aux dites taxes, calculées sur la base du...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr
    ...ir, le fonds de commerce de dattes, fruits et primeurs, sis à Tuni...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 7·fr
    ...es Officiers de Police dans toutes les tâches d'enquête et d'infor...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 19·fr
    ... Sfax, à vendu et cédé avec toutes les garanties de fait et de dro...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...Il sera procédé à la vente de deux olivettes, immatriculées sous l...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...E n'aura pas à répondre des dettes, de toute nature, qui seront co...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 22·fr
    ...Dispositif de manœuvre de portes. ## AVIS N° 9.751 Sur le vu du ...