Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 13·fr
    ... photographie industrielle et artistique, la photogravure, la phot...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...Toutes opérations artisanales, industrielles, commerciales, financ...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 29·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 38·fr
    ...haussure et des produits de l'artisanat, dénommée : « Société des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ...de menuiserie industrielle et artisanale et d'une façon générale, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique, Vu le décret n° 90-1218...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 99·fr
    ...- Le ministre des finances, le ministre du commerce et de l'artisa...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 18·fr
    ...les goûts et élever le niveau artistique d'une part, et encourager...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 11·fr
    ...ques minières, industrielles, artisanales, commerciales et tourist...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...hir et dont leurs parts se répartissent comme suit : Pour les deu...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 7·fr
    ...a combustion en des points répartis sur toute l'étendue de la toil...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 4·fr
    ...— Les hommes de troupe de toutes provenances sont répartis, pendan...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 14·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 18·fr
    ...ur LO MONACO a cédé son fonds artisanal de broderie, sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 15·fr
    ...— Les grades visés à l'article 9 du présent décret sont répartis s...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 13·fr
    ... réquisition ces droits se répartissaient dans l'indivision de la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat; - Un Représentant de l'Or...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 13·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques, ainsi que dans celles d...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 4·fr
    ...- Les crédits ouverts sont répartis à l'intérieur de chaque partie...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 3·fr
    ...es listes, les sièges sont répartis selon les dispositions des ali...