Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 11·fr
    ...A titre transitoire et jusqu'au 31 décembre 1962, des dérogations ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 2·fr
    ... (7 chaabane 1380), portant dérogation provisoire aux dispositions...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 4·fr
    ...— A titre exceptionnel, par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 30·fr
    ...Vu le décret n° 65-386 du 16 août 1965, portant dérogation à certa...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 28·fr
    ...2013X00711SRLB2 Augmentation du capital et prorogation mandats de...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 17·fr
    ...99 ans ayant commencé à courir le 18 juin 1963, sauf prorogation o...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 21·fr
    ...2015 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.15. Da...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 7·fr
    ...2025 et ce, même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 39·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation **Siège social :** A Gromb...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 26·fr
    ...015, et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 4.4. Dat...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 9·fr
    ...0 djoumada I 1379), portant abrogation des dispositions du décret ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 27·fr
    ...2012X01619SRLB2 Homologation de resolutions Sté W And R Trading ...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 2·fr
    ...e signature concernant ces prérogatives aux chefs des services ext...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 8·fr
    ...2016, et ce même en cas de prorogation de cette date. ## Date de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 13·fr
    ...Nonobstant les dérogations prises en vertu du premier paragraphe d...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 10·fr
    ...Fonds de Maître Ibrahim BOUROGAA, avocat près le Tribunal d'Appren...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 11·fr
    ...4) À l'interrogation orale de ces candidats. 5) À l'établissement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 21·fr
    ...**Durée :** Trois années, sauf prorogation ou dissolution anticipé...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 20·fr
    ...avec les mêmes pouvoirs et prérogatives. Pour extrait Le Gérant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 5·fr
    ...## PREMIÈRE RÉSOLUTION Par dérogation aux dispositions de l'aliné...