Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 17·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 9·fr
    ...(3 chaabane 1380), portant prorogation du délai d'amortissement de...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 16·fr
    ...La délivrance du certificat par dérogation pourra être assortie de...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ... Copies des certificats d'homologation de tous les équipements de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 10·fr
    ...ispositions transitoires et dérogatoires au statut particulier du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ... n'excédant pas un an, sauf dérogation accordée par le Ministère d...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 10·fr
    ...ie du 8 mai 1999, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 22·fr
    ... juillet 1959 Jugement d'homologation de concordat En date du 4 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 16·fr
    ...2017 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.15. Date ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 4·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Abdelhamid Escheikh, une dérogation pour...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 7·fr
    ...- Les commissions de correction bénéficient de toutes les prérogat...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 26·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa 2 de l'article 6 du pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 13·fr
    ...ad orphelins de Ailala ben Bourogaâ El Boughanemi. A la date du 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 46·fr
    ...e capital sauf décision de prorogation prise par le conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 6·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation peu...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 67·fr
    ...e ayant fait l'objet d'une subrogation ou payé par un tiers. C- N...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 10·fr
    ...2008, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 24·fr
    ...2013 et ce, même en cas de prorogation à cette date. ## Date de R...