Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 40·fr
    ...Mabrouk Ben Lamine Ouechtati demeurant à Ouechtata Nefza Avocat p...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 5·fr
    ...° 88-1136 du 11 juin 1988 sont abrogées. Art. 5. - Le Premier min...
  • Journal Officiel·2009 / N°028·page 14·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 5 d...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 6·fr
    ...Messaoud Mabrouk Djaballah Nemri, à compter du 20 août 1963. Ali S...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 4·fr
    ...M018951 qui a été abrogé par un acte complémentaire lors d'une ass...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 37·fr
    ...Heu et place de Monsieur Hédi Mabrouk. Deux exemplaires du procès...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 34·fr
    ...- Abrogation de l'article 6 du statut de la société. 2009M00231SR...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 13·fr
    ...- Monsieur Mabrouk Abid : Président Directeur Général. - Monsieur ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 28·fr
    ...ur des statut par lequel On a abrogé les articles des statuts et ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 25·fr
    ...ortant nomination de Monsieur Mabrouk El Bahri ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 20·fr
    ..., en remplacement de Monsieur Mabrouk Maâlaoui. Par arrêté des mi...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 30·fr
    ...2 - Sont abrogées, les dispositions du décret susvisé n° 77-642 du...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 16·fr
    ...Mr Moez Mabrouk. 2004S0730SURLB1 # DIVERS ## AVIS AU PUBLIC Avi...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 2·fr
    ...e 1959 (4 djoumada I 1379) est abrogé. ART. 3. — Les Secrétaires ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 21·fr
    ...e Pologne Le présent avis qui abroge et remplace l'avis aux impor...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 22·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 30 décembre 19...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 12·fr
    ...— L'article 2 de l'arrêté du 15 février 1978 est abrogé et remplac...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 20·fr
    ...9 du 10 mars 1994 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 2·fr
    ...Mabrouka bent Lahbib Guidara, née le 8 décembre 1949, à Sayar, Mak...