Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 6·fr
    ...Pour les besoins de la computation des délais impartis pour l'enre...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 44·fr
    ...anciens, et des produits de l'artisanat. **Gérance :** Messieurs ...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 13·fr
    ...on dossier dans les délais impartis, il est automatiquement radié ...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 5·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. Art. 10. — Dans un délai...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 25·fr
    ...s dans la documentation se répartissent en : 1°) — Documentaliste...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 5·fr
    ...- Les grades visés à l'article 1er du présent décret sont répartis...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 8·fr
    ...ndustrielles, commerciales ou artisanales ou exerçant une professi...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 19·fr
    ...Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat. L...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 15·fr
    ... Amara le fonds de commerce d'artisan cordonnier exploité à Tunis,...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 9·fr
    ...6 Professeurs d'Enseignement Artistique du 1er cycle Pour le 8èm...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...tant le caractère industriel, artisanal ou relevant d'une professi...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr
    ...2°) D'étendre l'objet du commerce des produits artisanales. 3°) L...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 22·fr
    ...e par l'Office Nationale de l'Artisanat en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 14·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat - Monsieur Mohamed Mehrez ...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 7·fr
    ...— Toute exploitation à caractère artisanal ne peut être transformé...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 23·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'or...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr
    ...Les bénéfices et les pertes seront répartis au prorata des parts. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 16·fr
    ..., tapis, autres produits de l'artisanat (non compris les fez et ch...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 10·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...