28 404 résultats pour ""HABITAT""
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 19·fr..., consistant en une maison d'habitation située à Oued Heraga, Chei...
- Annonces Légales·2022 / N°019·page 9·fr... consistant en un immeuble d'habitation sous forme d'une villa à l...
- Annonces Légales·2018 / N°149·page 61·fr...La totalité du local désigné à l'habitation sis au rez-de-chaussée...
- Annonces Légales·2019 / N°018·page 49·fr...ant en une ancienne maison d'habitation d'une superficie couverte ...
- Annonces Légales·2004 / N°046·page 3·fr...mmarth, au sein d'une zone d'habitation de très haut standing, équ...
- Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr... édifié un local destiné à l'habitation se compose de 2 pièces, la...
- Annonces Légales·2006 / N°010·page 36·fr...tant en une maison à usage d'habitation sis à la cité Essalama Ezz...
- Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr...on 462 m² où est édifiée une habitation d'une superficie d'environ...
- Annonces Légales·2006 / N°072·page 40·fr...- L'immeuble destiné à l'habitation (Dar Arbi) objet du titre fonc...
- Annonces Légales·2006 / N°103·page 44·fr...maison d'habitation (villa) sise à El Bled Gabès comprenant deux c...
- Journal Officiel·1974 / N°011·page 19·fr...nt des complantations et des habitations située au Cheikhat de Dje...
- Annonces Légales·2009 / N°040·page 37·fr...tements par niveau à usage d'habitation, chaque appartement se com...
- Annonces Légales·2015 / N°070·page 47·fr...Banque de l'Habitat (B.H) dûment représentée par son Président Dir...
- Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr...es d'une maison destinée à l'habitation sise à la route El Ain km ...
- Annonces Légales·2022 / N°076·page 7·fr...otissement agence foncière d'habitation Cité Erriadh Sousse. Cett...
- Annonces Légales·2006 / N°004·page 46·fr...la banque de l'Habitat en la personne de son représentant juridiqu...
- Annonces Légales·2006 / N°088·page 46·fr...omporte trois appartements d'habitation non achevés. Le premier a...
- Journal Officiel·1968 / N°025·page 14·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; Décrétons : ARTICLE PREMIE...
- Journal Officiel·1975 / N°027·page 10·fr...strielles, touristiques et d’habitation; Vu le décret N° 73-588 d...
- Annonces Légales·2010 / N°015·page 42·fr...ou établi un local à usage d'habitation constitué d'un rez-de-chau...