Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 20·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 15·fr
    ...2017403759APSF1 Homologation de résolutions Constitution d'un bu...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 12·fr
    ...Toutefois, et par dérogation les semences et plants multipliés pou...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 44·fr
    ...s peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 21·fr
    ... la Société Tunisienne « Electrogaz », demeurant à Tunis, Place de...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 29·fr
    ...99 années à partir de sa constitution définitive sauf prérogation ...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 5·fr
    ...'agriculture; il a rang et prérogatives de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 17·fr
    ...rvice de répertoire et de catalogage. Art. 22. - La sous-directio...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 8·fr
    ... 1383) portant dispositions dérogatoires et transitoires aux règle...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 33·fr
    ...initive de la société sauf prorogation ou dissolution prévue au st...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 21·fr
    ...que du 20 mai 1998, portant abrogation de l'arrêté du 27 avril 199...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 16·fr
    ...99 ans sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation; C...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 22·fr
    ...Le reliquat non souscrit fera l'objet d'une prorogation de souscri...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 29·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article des autorisations e...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 26·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 22·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf, prorogation ou d...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 24·fr
    ...99 ans, sauf dissolution anticipée ou prorogation. 4- Objet socia...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 7·fr
    ...d'exécution sont soumis à homologation des deux Ministres chargés ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 14·fr
    ...- Prorogation de la durée de la Société. Le Président du Conseil ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 18·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...