Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 20·fr
    ...membre, Un représentant du service concerné par le marché assiste...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 36·fr
    ...Madame Chiraz Said, architecte en chef, est nommée au grade d'arch...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 55·fr
    parcelle de terre d'une contenance dénoncée de 70m² celle résultan...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre au la...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 20·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 33·fr
    ...| 111 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 56645...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 11·fr
    # TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif au tableau des parcelles de te...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 99·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 10·fr
    ...— ENTREPRISE DES TRANSPORTS DU NORD, MARCET ET ATTARD —, au capita...
  • Annonces Légales·2022 / N°120·page 12·fr
    - Parcelle n°160 : d'une superficie de 5703 m², constituée d'un te...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 21·fr
    ...a) les marchandises présentées à l'exportation et qui n'ont pas ét...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 3·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 11·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 22·fr
    ...34 - Les établissements doivent informer le conseil du marché fina...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 29·fr
    ...Parcelle 99 (A) Sud : Parcelles 57 (A) Est : T.F 200516 Ouest : T....
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 30·fr
    ...Règles générales ARTICLE 77 La cote de la Bourse et le marché ho...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 21·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Hédi Sehili. A l'Est : Oued Chafrou...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 6·fr
    ... de marchandises et de location de véhicules routiers de marchandi...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 17·fr
    ...Parcelle 8 du requérant. **Parcelle 10** (1er lot du placard) : ...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 70·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan TPD n° 56737 | N° du...