Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 6·fr
    ...3 000,000 | | Bénéfice Distribuable | 23 896 585,174 | | Divid...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 10·fr
    ...la conciliation avec les contribuables. ## CHAPITRE 3 ## Organis...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 23·fr
    ...- La distribution de l'intégralité des sommes distribuables soit q...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 67·fr
    ...ion initiale et continue contribuant au développement des ressourc...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 8·fr
    ...10 - Tout contribuable qui dépose spontanément, dans un délai n'ex...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 48·fr
    ...roposer les dispositions contribuant à promouvoir les méthodes uti...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 72·fr
    ...ème année est calculée en attribuant le coefficient de pondération...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 6·fr
    ...Il sera attribué à tout salarié contribuant à la fabrication, à l'...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 27·fr
    ...4297 du 1er octobre 2013, attribuant la classe exceptionnelle à l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 44·fr
    ...t la création de projets contribuant à l'absorption du chômage et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 12·fr
    ...ires, cuisine centrale, dépôt, buanderie, ateliers de maintenance,...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 7·fr
    ...s préoccupations tout en contribuant à soutenir les activités écon...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 25·fr
    ...oucher plus salle de bain, WC, buanderie plus chambre pour le chau...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 56·fr
    ...dentité Tunisienne et en contribuant à l'élaboration et la diffusi...
  • Annonces Légales·2019 / N°008·page 14·fr
    ...nsieur Ammar Badri en lui attribuant les mêmes pouvoirs tels qu'il...
  • Journal Officiel·2016 / N°032·page 21·fr
    ...Les groupes électrogènes, les élévateurs, le matériel de buanderie...
  • Annonces Légales·2010 / N°090·page 25·fr
    ...le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 32·fr
    ...pouvoirs du gérant en lui attribuant les pouvoirs les plus étendus...
  • Annonces Légales·2018 / N°113·page 18·fr
    ...rant de la société et lui attribuant quitus entier définitif et ir...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 2·fr
    ... la spécialité des cuisines et buanderies pour participer à la réa...