Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 29·fr
    ... - | Adjudant échelle I ou Premier-Maître échelle I | 01 | 03 | |...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 113·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Triq Daghsen; A l'Est : Ouled Am...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 40·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation fonciè...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 42·fr
    ...orme à la parcelle n° 1 199 Conforme à la parcelle n° 2 du plan d...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 52·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 15·fr
    ...| 584(16) conforme à la parcelle A du plan TPD n° 93951 | Non imma...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 29·fr
    Parcelle 2 extraite de la parcelle 363 B teinté en jaune. Au Nord...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 21·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 66·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 53·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 31·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel Qu'elle est li...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 48·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 21·fr
    ...| 05 conforme à la parcelle A au plan du T.P.D n° 101105 | Non Imm...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 37·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle (6.952 m2,50) : Au Su...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...Abaya I Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...