Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 12·fr
    ...Il s'agit de 350 parts indivises sur 53090 parts indivises revenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 58·fr
    L'immeuble objet de la saisie des parts indivises proposées à la v...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 5...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 41·fr
    ...La partie saisie Hédi Hrichi est propriétaire de 1000 parts indivi...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 36·fr
    ...- L'ensemble des parts Indivises (nom déterminés) revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 18·fr
    ...Parts indivises à vendre : les parts indivises correspondent à 500...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 11·fr
    ... d'origine, individualisée par un titre foncier individuel portant...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 39·fr
    ...Le bien immobilier représente la totalité des parts à l'indivision...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 53·fr
    ...La totalité des 1674 parts dans l'indivision appartenant au débite...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 42·fr
    ...Les 43920 parts indivises objet du TF n° 48293 Ben Arous dénommé «...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 7·fr
    ...77/469274760 parts indivises à soustraire du terrain objet du TF n...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 31·fr
    ...mdhane propriétaire des parts indivis dans la propriété dite Essaa...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 19·fr
    ...Ainsi les 207/1000 quotes parts indivises dans les parties commune...
  • Annonces Légales·2024 / N°065·page 11·fr
    ...1) Lecture des rapports du Conseil d'Administration individuels et...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 46·fr
    ...Propriétaire à l'indivision. Domiciliée à Alger. Elisant domicile ...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 9·fr
    ...- Est autorisée la cession partielle dans l'indivision de 50% des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 22·fr
    ...Les parts indivises soit (279495/33580785) revenant à mr Rachid Be...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 53·fr
    ...Il s'agit des 226,5 parts indivises objet du titre foncier n°52264...
  • Annonces Légales·2026 / N°087·page 4·fr
    ...2026S01007FCCC2 ## VENTE DES PARTS INDIVISES D'UN FONDS DE COMMER...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 8·fr
    ...Il s'agit de 300 parts indivises dans la propriété dénommée «FAIZA...