Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 24·fr
    - Directeur général de l'agence nationale de protection de l'envir...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 27·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 55·fr
    ...nistre chargé des finances. L'agence nationale pour l'emploi et l...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 43·fr
    ...a au conseil d'entreprise de l'agence foncière agricole en remplac...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 37·fr
    ...Monsieur Lotfi Khedir est nommé directeur général de l'agence nati...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 28·fr
    ...n applicable au personnel de l'agence. Art. 3 - Le retrait de l'e...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 28·fr
    ...n applicable au personnel de l'agence. Art. 3 - Le retrait de l'e...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 28·fr
    ...n applicable au personnel de l'agence. Art. 3 - Le retrait de l'e...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 15·fr
    ...10, fixant l'organigramme de l'agence de promotion des investissem...
  • Journal Officiel·2021 / N°034·page 1·fr
    ...21, fixant l'organigramme de l'Agence tunisienne de coopération te...
  • Journal Officiel·1988 / N°021·page 20·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 13·fr
    Sur proposition du Président Directeur Général de l'Agence Foncièr...
  • Journal Officiel·2004 / N°081·page 9·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 53·fr
    ...ar la Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Ter...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 2·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr
    ...31 - L'agence nationale pour l'emploi et le travail indépendant pe...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 19·fr
    ...La gestion de ces actions est confiée à l'agence nationale pour l'...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 14·fr
    ...u conseil d'établissement de l'agence municipale de gestion, et ce...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 24·fr
    ...La Banque de l'Habitat est notée par l'agence internationale STAND...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 148·fr
    ...| - L'intéressé ; - Directions régionales de l'agence technique de...