Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 5·fr
    ...- La comptabilité du commissariat est tenue conformément aux règle...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 10·fr
    ...- La comptabilité de l'office de développement du centre-ouest est...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 4·fr
    ...par l'article 27 du code de la comptabilité publique. Art. 6. — L...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr
    ...- tenu la comptabilité des dépenses relatives aux fournitures acqu...
  • Journal Officiel·2011 / N°051·page 5·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, telle que mo...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 17·fr
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  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 173·fr
    ...l'article 80 bis du code de la comptabilité publique, Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 60·fr
    ...## 4) Immobilisations La comptabilisation des immobilisations cor...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 22·fr
    ...es du centre et la tenue de la comptabilité y afférente, l'établis...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 33·fr
    ...— Le Directeur du Personnel, du budget et de la comptabilité. **A...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 32·fr
    ... convertis et reversés dans la comptabilité en monnaie de référenc...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 38·fr
    ...des dispositions du Code de la Comptabilité Publique relatives aux...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 30·fr
    ...— Tenue de la comptabilité : L'Union doit tenir les livres et étab...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 22·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2024 / N°156·page 2·fr
    ...La ministre des finances, Vu la Constitution, Vu le code de la c...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 17·fr
    ...blics non soumis au code de la comptabilité publique au titre des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 7·fr
    ...- La comptabilité de l'agence de promotion de l'investissement ext...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 12·fr
    ...— La comptabilité du commissariat est tenue conformément aux règle...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 6·fr
    ... article 24, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...