Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 29·fr
    ...- Accepté les deux actes de cession de parts datés du 12 juin 2017...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 14·fr
    ...Chacune des parties au différend nomme un arbitre, les deux arbitr...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 27·fr
    ...e l'agriculture biologique les deux arrondissements suivants : - ...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 6·fr
    ...rits ou plus, élisent tous les deux ans, à une date qui est fixée ...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 5·fr
    ...t soumise à l'appréciation des deux autres correcteurs pour une no...
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 14·fr
    ...Les deux associés dans la société «Caille Plus» SARL (matricule fi...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 8·fr
    ...11814, quittance n° 13958, les deux augmentations de capital décid...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 16·fr
    ...L'épreuve est soumise à l'appréciation des deux autres correcteurs...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 3·fr
    ...endant une durée dépassant les deux ans. 5/ Mise à prix : Dix-hui...
  • Annonces Légales·2005 / N°036·page 10·fr
    ...t dont deux exemplaires de ces deux actes ont été déposés au greff...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 18·fr
    ...Deux exemplaires des deux actes de cessions ont été déposés au gre...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 48·fr
    ...ivisées à part égale entre les deux associés uniques, 2- Mise à jo...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 6·fr
    ...roisième cycle depuis au moins deux ans et justifiant de travaux d...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 22·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 13·fr
    ...ous seing privé rédigé par les deux avocats contrères maître Bahro...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 17·fr
    ...hat de toutes les parts de ces deux associés. 2008T00997SRLB2 Jo...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 44·fr
    ...de Tunis, deux exemplaires des deux actes de cession de parts et d...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 14·fr
    ...ère de l'Etat pendant au moins deux ans. Outre la solide formation...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 19·fr
    ...50 Ca) sur lequel sont édifiés deux appartements le premier compre...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 39·fr
    ...chacune à part égale entre les deux associés. - La nomination de M...