Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 4·fr
    ...— Sera déclarée nulle toute vente qui, en dehors des cas visés par...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 22·fr
    ...a, en qualité de propriétaire, sera effectué le 13 mars 1979 par M...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 24·fr
    ...Slim, Houda et Safia, en qualité de copropriétaires, sera effectué...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 23·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 3 février 1977 par...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 28·fr
    ...Passé ce délai, le droit de recours sera éteint et le solde du com...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 34·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2021X00437DIVD2 Av...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 17·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 21 septembre 1961,...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 16·fr
    ...— La demande de Monsieur Khaddar Ben Hadj Brahim Ben Younès sera s...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 27·fr
    ...## ARTICLE 16 ### INDEMNITE DE LICENCIEMENT Il sera à tout agent...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 6·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr
    ...Le service de la prime de magasinage à l'office des céréales sera ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 11·fr
    ...— La demande de Monsieur Maamer Ben Ali Ben Farhat sera soumise à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 24·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 15 février 1972 pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 19·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 58·fr
    ...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 16 janvi...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 36·fr
    ...Il sera créé à cet effet, 6.000 actions nouvelles entièrement libé...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 29·fr
    ...l'article 14 du présent décret sera versée au profit du fonds d'ac...
  • Journal Officiel·2000 / N°011·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 8·fr
    ...- Il sera procédé, à compter du 1er janvier 2004, par l'immatricul...