Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2015 / N°054·page 4·fr
    ...on avec le parquet militaire territorialement compétent ou le parq...
  • Journal Officiel·2015 / N°084·page 10·fr
    ... le vice-président de la CPR territorialement compétente dans les ...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 4·fr
    ...technique et leur compétence territoriale en : - centres de santé...
  • Journal Officiel·2004 / N°094·page 4·fr
    ...l'extension de la compétence territoriale de la commission de reco...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 103·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 18·fr
    ...La nouvelle Recette à la même circonscription territoriale que les...
  • Journal Officiel·2010 / N°050·page 16·fr
    ...ant modification des limites territoriales de la commune d'Enfidha...
  • Journal Officiel·2015 / N°046·page 13·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 8·fr
    ...Ce bureau a la même circonscription territoriale que les bureaux e...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 21·fr
    ...2 - Ce bureau se situe à la ville de Grombalia, sa compétence terr...
  • Journal Officiel·2025 / N°005·page 12·fr
    ...receveur du conseil régional territorialement compétent. Art. 5 -...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 2·fr
    ...ortant création des cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 10·fr
    ...- Les limites territoriales de l'arrondissement H'madi Bouteffaha ...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 20·fr
    ...t immédiatement aux sections territorialement compétentes. Il sera...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 6·fr
    ...raphiques ou des contentieux territoriaux de l'État concerné. Jou...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 40·fr
    ...portant création de cellules territoriales de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 25·fr
    ...définition des assujettis c) territorialité d) exonérations 2 - rè...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 1·fr
    ...cernant les circonscriptions territoriales de Tunis, Sousse, Sfax ...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 22·fr
    ...n 2010, fixant la compétence territoriale des centres régionaux de...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 40·fr
    ...pection régionale du travail territorialement compétents. Les ser...