... deuxième renouvellement du permis au profit de sociétés « BP », «...

...Les délibérations du Parlement panafricain sont publiques, à moins...

...| 475 conforme à la parcelle n° 6 du plan du titre foncier n° 9528...

...Monsieur Hédi Mami, inspecteur central au ministère du plan et des...

...— Coût du projet : routes dans la région du nord ouest 17.000.000 ...

...Au nom du peuple ; Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républi...

...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...

...(26) La première réunion des parties au protocole de Montréal s’es...

...| 57 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°27512 K...

...u financement du programme d'alimentation en eau potable en milieu...

...| 1 du plan du titre foncier n° 63912 Sfax (n°759) | 63912 Sfax | ...

...— Les travaux projetés dans le cadre du plan d'aménagement de Borj...

...## Article Premier (1) Au sens du présent Accord et à moins qu'il...

...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...

...- Présentation technique du projet La présentation technique du p...

...La durée de validité de l'arrêté visé au premier paragraphe du pré...

...1) Nom, prénom, adresse du propriétaire ou de l'occupant ou du pos...

...devient en vertu du présent arrêté conjointement et solidairement ...

...— Le ministre du plan et des finances est chargé de l'exécution du...

...indiquer si la société porteuse du projet a ou n'a pas réalisé ou ...