Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 833 résultats pour ""VAB""
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 7·fr
    ...Les oppositions sont recevables au local du fonds de commerce sus ...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 14·fr
    ...te et les oppositions sont recevables à son adresse dans un délai ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 45·fr
    ...ous peine de forclusion, irrecevabilité et déchéance. Avis de cet...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 30·fr
    ... passé le dit délai sera irrecevable. N° B-674/1 ## CONSTITUTION...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 59·fr
    ...a cuisine est simple avec un lavabo pour laver avec du marbre et d...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 12·fr
    ...N° 26 au profit des redevables. 2°) de faire courir le délai de d...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 29·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de 20 jours dès la p...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 4·fr
    ...Les oppositions sont recevables chez l'acheteur à l'adresse sus-in...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 27·fr
    ...Toutes oppositions sont recevables chez Maître Ben Dhiab Abdelhami...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 30·fr
    ...ion que la société devient redevable des crédits de la société ava...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 41·fr
    ...Les oppositions sont recevables par l'acheteur en son domicile pen...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 25·fr
    ...Sont considérés comme irrecevables, toutes les correspondances ou ...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 14·fr
    ...- La cuisine est équipée de comptoirs en marbre noir, d'un lavabo,...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 7·fr
    ...Toute opposition est recevable entre les mains du liquidateur au s...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 34·fr
    ...Toute opposition n'est recevable que dans le délai de 20 jours a p...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 15·fr
    ...n ou son opposition sera irrécevable. Fait sur ordre de Monsieur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 25·fr
    ...Les oppositions sont recevables auprès de l'acheteur Monsieur Sali...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 6·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans un délai de vingt jours à com...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 10·fr
    ...- Annotation d'une recevabilité d'appel du jugement de dégel numér...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 13·fr
    Les oppositions sont recevables à l'adresse du fonds de commerce d...