Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 42·fr
    ...taire et qui l'exploite pour habitation à titre gratuit et ce conf...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 12·fr
    ...s, le titre est a vocation d'Habitat et composé d'un rez-de-chauss...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 23·fr
    ... rez-de-chaussée réservé à l'habitation indépendant de 3 chambres ...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ...Banque de L'habitat, représentée par son Président Directeur Génér...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 4·fr
    ...otissement Agence foncière d'habitation (AFH) boulevard Yasser Ara...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...Rez-de-chaussée de l'immeuble hypothéqué à usage d'habitation sis ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 23·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Bizerte, Rue de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 40·fr
    ...La Banque d'habitat société anonyme immatriculé au registre de com...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 18·fr
    ...C'est un local à usage d'habitation situé à la cité Ibn Sina El Ou...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 15·fr
    ...MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT AVIS AUX NAVIGATEUR...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 18·fr
    ...Banque de l'Habitat Agence Ahmed Tlili-Tunis Compte n° 14005005300...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...é de la montagne il y a deux habitations occupées sans droit ni ti...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 10·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétions : ARTICLE PREMI...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 51·fr
    ...ient un bâtiment jumelé pour habitation d'une superficie de 78 m²,...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat. Décrète : Article premier....
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 50·fr
    ...L'étage est exploité comme un appartement à usage d'habitation et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 46·fr
    ...se villa moderne affecté à l'habitation composée de 2 niveaux, Rez...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ...la deuxième parcelle comporte plusieurs palmiers, au sud une habit...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 35·fr
    ...ur lequel est construite une habitation de 4 demi - étages délimit...