Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 8·fr
    ...- l'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 3·fr
    ...n culturelle, scientifique et artistique et cela en prenant toutes...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    ...ministère du tourisme et de l'artisanat, - un représentant de la b...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 6·fr
    ...— Les fonctionnaires du dit Etablissement se répartissent comme su...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 8·fr
    ...s requises dans les délais impartis. Si le propriétaire ou l'expl...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 17·fr
    ...— Les grades visés à l'article 41 du présent décret sont répartis ...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 14·fr
    ...eignement secondaire général, artistique et technique, et des surv...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 17·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 19·fr
    ...1.000 Dinars, entièrement apportés en espèces et répartis en 100 p...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 10·fr
    ...rs nationaux ayant une valeur artistique, historique ou archéologi...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 7·fr
    ...scientifiques, littéraires ou artistiques; — Pour des activités p...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 8·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat : membre, - un représentan...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 5·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique ; Vu la loi n° 72-61 du ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 18 % qui se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 6·fr
    ...e de la voûte du meuble se répartisse sur les éléments solidaires....
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 9·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat signé : Hédi JILANI Le p...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...Sauveur Meimoun, de son fonds artisanal de coiffure pour hommes, s...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 16·fr
    ...; tapis; autres produits de l'artisanat (non compris les fez et ch...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 25·fr
    ...| 100.000 | | Produits de l'Artisanat | 500.000 | | Appareils ...