Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 22·fr
    ...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 11·fr
    ...LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT ARTISANAL ET MARITIME, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 26·fr
    ...**Librairie** — Papeterie — Articles d'Artisanat — chaussures — ma...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 6·fr
    ...## Article 14 1°) Les chefs de mission sont répartis en trois cla...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 12·fr
    ...dministrative peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils les ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 17·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 11·fr
    ...Les postes mis en concours sont répartis à raison de 90% pour les ...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 4·fr
    ...out commerçant, industriel ou artisan : 1°) de conserver les prod...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 27·fr
    ...érer la Société de Production Artistique SOPART et ce pour une dur...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de l'un...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 6·fr
    ...à l'article précédent sont répartis en deux catégories : - **Caté...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 26·fr
    ...6°) Les résultats d'exercice se répartissent comme suit : 1 — 5 % ...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 10·fr
    ...a) ci-dessus, peuvent être répartis en espèces ou en titres, en ve...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 3·fr
    ...Sont considérés comme disparus, les résistants qui, partis soit en...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 13·fr
    ...— Les Adjoints Techniques sont répartis en : - Adjoints Techniques...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr
    ...Les frais de transport seront répartis comme suit : - La part rev...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 16·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat - un représentant du Conse...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 56·fr
    ...e fontaine en une belle forme artistique, ensuite il y a une parti...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 44·fr
    ...r l'exercice suivant, sont répartis entre tous les actionnaires. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 38·fr
    ...s de 100 dinars chacune et repartis à part égales entre les cinq a...