Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...Le capital social est fixé à 10.000 Dinars répartis en 200 parts d...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 20·fr
    ...— L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 4·fr
    ...commerce. Livres de commerce. Artisans. Fonds de commerce. Notion...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 12·fr
    ... mille m³ | | | Articles d’artisanat et d’art | millions de fr....
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 27·fr
    ...— L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 17·fr
    ...orme d'une dome, sa porte est artisanale ouvrant sur une construct...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 2·fr
    ...teurs du Gouvernement sont répartis en Administrateurs de classe e...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 8·fr
    ...Les artisans. — Le fonds de commerce. — Les sociétés commerciales....
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 11·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique, toute personne autorisée...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...- l'Union Tunisienne du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.); -...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat du 23 mars 1950, réglement...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ...éclaration dans les délais impartis à l'article 29 du présent code...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...La Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ...l'industrie, le commerce et l'artisanat. Art. 9 (nouveau). — En m...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr
    ...age commercial, industriel ou artisanal ne sont pas applicables au...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique ; Vu la loi d'orientatio...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, un représentant de l'unio...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Avenue Habib Bourguiba, pour exploitation d'articles de "artisanal...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 13·fr
    ...- Les postes à pourvoir sont répartis comme suit : Journal Offici...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 25·fr
    ...**Capital :** 5.000 dinars répartis en 100 parts de 50 dinars chac...